Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARABELLA
GEBERIT INTERNATIONAL AG, Société Suisse

Numéro de dépôt :
98739217
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2028

Présentation de la marque ARABELLA

Déposée le 25 juin 1998 par la société GEBERIT INTERNATIONAL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la société GEBERIT INTERNATIONAL AG domicilié(e) 77 SCHACHENSTRASSE - 8645 - JONA - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 Avenue MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque ARABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARABELLA arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.

GEBERIT INTERNATIONAL AG a également déposé les autres marques suivantes : SCARLET , SISTERON , BÂTI-PACK , PERLINE , CHAMADE , PANDORA , FONTANGE , CANADEL , AMALFI


GEBERIT INTERNATIONAL AG, Société Suisse - 77 SCHACHENSTRASSE - 8645 - JONA - Suisse


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 Avenue MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375794 - Publication au BOPI 2008-06-12

Inscription le 17 février 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°386936 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688551 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; installations de bains ; baignoires ; garnitures de baignoires ; bains à remous ; cabines de douche ; receveurs de douche ; toilettes (WC) ; cuvettes et sièges de toilettes (WC) ; chasses d'eau ; réservoirs de chasses d'eau ; bidets ; lavabos ; éviers ; urinoirs ; installation de sauna ; installation de conduites d'eau, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils pour l'adoucissement de l'eau. Meubles de salles de bain ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; tablettes de rangement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, caillebotis non métalliques, boites en bois ou en matière plastique, portemanteaux (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.